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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNO
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LE SEUL SABATIER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE SEUL SABATIER
ARNO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94506887
Date de dépôt :
15/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/02/2024

Présentation de la marque LE SEUL SABATIER

Déposée le 15 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SEUL SABATIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-13 du 1 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARNO domicilié(e) Lieu-dit “ Les Ravaux ” - 63920 - PESCHADOIRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 047 425 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LUERN domicilié(e) 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France.

La marque LE SEUL SABATIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94506887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE SEUL SABATIER est expirée depuis le 15 février 2024.

ARNO a également déposé les autres marques suivantes : A ARNO , LE BLASON , SARRY SABATIER , ARNO , KITARNO , , MAGICLEAN , ENDURAUTO , LE VRAI SABATIER


ARNO, Société par actions simplifiée - Lieu-dit “ Les Ravaux ” - 63920 - PESCHADOIRES - France - SIREN 453047425


Cabinet LUERN - 11 Avenue Leonard de Vinci, BP 10009 - 63064 - CLERMONT FERRAND CEDEX 1 - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2004 n°2258200 - Publication au BOPI 2004-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-31

Inscription le 8 décembre 1999 - Concession de licence n°291615 - Publication au BOPI 1999-12-08

Publication - Publication le 1 avr. 1994 au BOPI 1994-13

Inscription le 22 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632141 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 22 juillet 2014 - Transmission totale de propriété n°632142 - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-07-22

Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2014 n°2563820 - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-07-22

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°701946 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-06-15

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